Déposée le 25 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) DESPLANCHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LIVRET DE FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESPLANCHES domicilié(e) route de Thil, BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 200 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque LIVRET DE FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESPLANCHES S.A. Société Anonyme - route de Thil, BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 771200961
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Boîtes, pochettes, classeurs, cahiers, carnets en papier ou en carton, pour la collecte et la conservation de photographies, de cartes et messages de condoléances, de félicitations et de voeux. Boîtes, pochettes, classeurs, cahiers, carnets en cuir ou imitation du cuir, pour la collecte et la conservation de photographies, de cartes et messages de condoléances, de félicitations et de voeux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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